[Empafés] Modification du réglement intérieur de l'équipe
Posté : 24/10/2018 10:27
Suite à quelques quiproquos sur l'utilisation de notre Logo et afin de faire comprendre à tous que le Logo n'est pas une image libre de droits car déclaré officiellement comme Logo de l'association "Les Empafés" auprès de l'Etat français, le Conseil d'Administration a souhaité modifier le règlement intérieur en fonction, afin que tous aient une idée précise du comportement qu'il est attendu au sein de l'équipe.
Cette modification a donc donné lieu à la création du nouvel article suivant :
L'article en question est effectif dès aujourd'hui, tous ceux qui ont déjà lu et approuvé le règlement par le passé sont donc concernés et sont par défaut considérés comme l'ayant lu et approuvé.17-L'utilisation du logo n'est pas libre de droit et appartient à l'association "Les Empafés".
Toute utilisation doit être autorisée par le Conseil d'Administration.
Si vous avez des questions sur la compréhension de l'article ci-dessus n'hésitez pas.
En vous remerciant d'avance pour votre lecture attentive et votre compréhension.
